Mentions légales & Politique de confidentialité


Mentions légales :

Tous droits réservés. Les informations diverses, mentions et reproductions des peintures, vidéos figurant sur ce site internet www.vincentcouppey.fr sont soumis à la protection du droit d’auteur. Le contenu de ce site ne doit pas être copié, diffusé, modifié ou mis à la disposition de tiers dans un but commercial.

Identification de l’éditeur du site internet www.vincentcouppey.fr :

Adresse postale :
26, Square de Provence – 95620 Parmain

Atelier de production :
“Impression’Art, l’Atelier de Vincent COUPPEY”
Centre commercial des Arcades
Rue du Général de Gaulle – 95620 Parmain.

Identification de Hébergeur du site :

Ionos by 1&1

Conditions d’utilisation :

Le site internet a été réalisé par Vincent COUPPEY (Vi.C. Prod.).

Tous les éléments du présent site internet (textes, reproductions des peintures, logos, fichiers en téléchargement, vidéos,, …) sont la propriété exclusive de Vincent Couppey. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur est illicite. L’utilisation commerciale de ces éléments est interdite sans l’accord de Vincent Couppey (vincent.couppey@orange.fr).

Ces éléments sont protégés par les lois françaises et les textes internationaux relatifs au respect des droits d’auteur et du copyright.

Un accord préalable de Vincent Couppey est requis pour la mise en place de liens hypertextes vers toute autre page que la page d’accueil du site www.vincentcouppey.fr. Cet accord peut être obtenu par courrier électronique au gestionnaire du site internet (vincent.couppey@orange.fr).

Toute utilisation des éléments du présent site à des fins différentes que celles visées ci-dessus fera l’objet de poursuites judiciaires, en France, comme à l’étranger.

Données personnelles :

Le présent site est soumis au respect de la loi française du 6 janvier 1978 dite « Informatique et libertés ».

Les messages électroniques envoyés par l’intermédiaire des liens du présent site internet sont conservés pour leur traitement pendant la durée nécessaire à leur traitement. Nous nous engageons à ne pas communiquer vos données à aucun tiers sans votre consentement préalable. Les droits d’accès et de rectification s’exercent auprès du support technique de l’éditeur du site internet.

Mise à jour des mentions légales :

Vincent Couppey se réserve le droit de mettre à jour les présentes informations légales à tout moment, en fonction de l’évolution du contenu du site internet et des contraintes supplémentaires de protection nécessaires.

Référencements MDA / URSSAF :

N° ORDRE : C612440

N° SIRET : 48162188600011
APE : 923 A

Print Friendly, PDF & Email